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CONDITIONS DU SITE
CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE
POLITIQUE EN MATIERE DE CONFIDENTIALITE
CONDITIONS DU SITE
COMMUNICATION EN MATIERE D’UTILISATION ET DE CONTENU DU SITE WEB DE LA SOCIETE BELGIAN ICECREAM GROUP NV.
Vous êtes prié d’accepter les conditions générales ci-après pour accéder aux pages Web de la société BELGIAN ICECREAM GROUP NV. En cas de non-acceptation des conditions ci-après mentionnées, veuillez noter que vous n’êtes pas habilité à utiliser le site.
Il est interdit de reproduire, transmettre, diffuser ou enregistrer le contenu de ce site, en tout ou en partie et sous quelque forme que ce soit, sans acceptation expresse préalable formulée par écrit par BELGIAN ICECREAM GROUP NV. BELGIAN ICECREAM GROUP NV vous autorise exclusivement à parcourir pour votre usage personnel les pages Web de BELGIAN ICECREAM GROUP NV ou à en imprimer des exemplaires.
L’utilisation de ce site et de son contenu est autorisé à des fins privées et non commerciales. L’usage des communiqués de presse et autres documents qualifiés de publics est autorisé dans les communications publiques pour autant que la source des informations soit précisée.
Ce site et son contenu sont mis à votre disposition pour votre convivialité. BELGIAN ICECREAM GROUP NV ne donne aucune garantie que ses pages Web seront accessibles de manière ininterrompue ou exemptes d’erreurs. BELGIAN ICECREAM GROUP NV se réserve le droit de modifier les pages ou d’en interdire l’accès à tout moment.
BELGIAN ICECREAM GROUP NV ne peut être tenue pour responsable de tout dommage direct ou indirect, des pertes de profits ou de l’interruption de l’activité commerciale pouvant intervenir du fait de l'utilisation ou de l'impossibilité d'utilisation du présent site, et ce même si BELGIAN ICECREAM GROUP NV a été avertie de l’éventualité d’un tel dommage.
Pour votre facilité, BELGIAN ICECREAM GROUP NV est susceptible d’intégrer des liens vers des sites Internet détenus ou gérés par des tiers. En activant le lien vers le site Web en question, vous êtes prié de prendre connaissance des conditions d’utilisation du site en question et de les accepter avant utilisation dudit site. Vous acceptez implicitement que BELGIAN ICECREAM GROUP NV n’exerce aucun contrôle sur le contenu de tels sites ni n’engage sa responsabilité quant aux données créées ou publiées par ces derniers.
Lors du transfert de données sur notre serveur, p. ex. par e-mail ou via les pages Web de BELGIAN ICECREAM GROUP NV, vous déclarez :
- que les données transmises ne contiennent aucun élément de nature illégale;
- prendre toutes les mesures nécessaires en vue d’identifier et d’éliminer les éventuels virus et autres éléments contagieux ou malveillants avant de transmettre les données;
- n’engager aucune action à notre encontre en ce qui concerne les données transmises par vos soins et nous exonérer de toute responsabilité vis-à-vis de tiers susceptibles d’intenter une action à notre égard en rapport avec les données que vous avez transmises;
-
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Toutes les données à caractère personnel sont traitées en toute confidentialité et conformément aux dispositions légales en la matière.
BELGIAN ICECREAM GROUP NV est une marque déposée. Les noms de produits de BELGIAN ICECREAM GROUP NV sont soit des marques commerciales, soit des marques déposées de BELGIAN ICECREAM GROUP NV. Les autres produits et noms de sociétés mentionnés dans le présent document sont éventuellement des marques commerciales ou déposées de leurs propriétaires respectifs. L’accès à ce site ne confère aucune licence ni droit d’utilisation, de quelque manière que ce soit, sur les marques publiées sur le site, sans accord écrit préalable de BELGIAN ICECREAM GROUP NV ou d’un tiers propriétaire.
CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE
Les conditions générales de vente ont pour objet de décrire les modalités de vente entre BELGIAN ICECREAM GROUP NV. International ice cream NV et l’utilisateur en matière de commande, de service, de paiement et de livraison.
Pour passer commande, il convient de sélectionner les produits et de les ajouter au panier. La confirmation finale de la commande par l’utilisateur vaut acceptation de la commande au prix indiqué. La confirmation équivaut à la signature et à l’acceptation expresse de toutes les opérations effectuées via le site. L’utilisateur dispose également de 7 jours à dater du lendemain de la livraison pour nous informer qu’il renonce à l’achat.
Le traitement d’une commande n’interviendra que si l’utilisateur s’est clairement identifié au moyen de son nom d’utilisateur ou numéro de client (clients B2B) et de son mot de passe. L’utilisateur du site qui ne dispose pas encore d’un numéro de client ou d’utilisateur doit suivre la procédure d’inscription qui lui permettra par la suite de s’enregistrer.
Toute commande suppose l’acceptation des prix de vente et de la description des marchandises achetées. La bonne réception de la commande est attestée au moyen d’un courriel de confirmation envoyé à l’adresse électronique mentionnée par vos soins.
BELGIAN ICECREAM GROUP NV. s’engage à traiter les commandes passées sur son site dans la limite des stocks disponibles. Si une référence est manquante, BELGIAN ICECREAM GROUP NV. s’engage à en avertir le client dans les plus brefs délais.
L’utilisateur peut faire livrer la commande à son domicile ou à l’adresse d’une tierce personne. Dans la mesure du possible, BELGIAN ICECREAM GROUP NV. s’engage à respecter la date de livraison souhaitée ou, si celle-ci n’a pas été précisée, de livrer les marchandises dans les plus brefs délais (dans les 14 jours suivant la commande). Un rappel est envoyé par courrier électronique la veille de la livraison.
Toutes les marchandises commandées sont payables au comptant à la livraison.
La nullité d’une des conditions générales n’a aucune incidence sur la validité des autres dispositions.
Les présentes conditions sont d’application aussi longtemps que les services de BELGIAN ICECREAM GROUP NV. seront proposés en ligne.
Les présentes conditions sont régies par le droit belge et relèvent de la compétence exclusive des tribunaux de l’arrondissement de Turnhout.
POLITIQUE EN MATIERE DE CONFIDENTIALITE
BELGIAN ICECREAM GROUP NV. collecte et consigne les données que vous saisissez sur le présent site Web ou que vous transmettez à notre service clientèle. Ces données sont utilisées pour fournir les informations sollicitées ou les produits commandés, traiter et expédier les commandes, envoyer des confirmations de commande et dispenser des services à la clientèle. Ces informations peuvent aussi être utilisées pour vous informer des achats, des offres spéciales et le cas échéant, des nouvelles fonctionnalités de ce site Web.
Nous nous abstenons de collecter et de conserver des données à caractère personnel relatives à la santé physique/mentale, aux affiliations, à la race ou à l’origine ethnique, aux convictions politiques, religieuses ou philosophiques, à la vie sexuelle et au passé criminel.
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